Réglement Intérieur

Adopté par l’assemblée constitutive du 05/07/23

Révisé et voté le 21/09/2026

Le règlement intérieur est créé pour préciser les modalités pratiques de fonctionnement de l'Association et club BadENS. Il oblige les adhérents ainsi que ses invités, à respecter les engagements du présent règlement quel que soit le gymnase utilisé.

PREAMBULE : Agrément des nouveaux membres

Tout nouveau membre doit être parrainé ou se présenter aux responsables du club BadENS préalablement à son agrément.

Les personnes extérieures ont droit à une séance d’essai et peuvent remplir le questionnaire à l’arrivée pour l’assurance ou se contenter de leur propre assurance.

Les badistes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion pour la saison.

Article 1 : RANGEMENT LOGISTIQUE

L’installation et désinstallation se fait par les joueurs au fur et à mesure de l’arrivée et des départs.

Les derniers joueurs du créneau doivent toujours ramasser les volants, plumes, ainsi que les autres déchets sur les terrains et les vestiaires afin de laisser une salle propre.

Article 2 : HORAIRES

Sur nos créneaux communs de jeu libre, les horaires d'arrivée et départ sont libres. Si vous souhaitez utiliser les vestiaires, vous devez prendre vos dispositions pour ne pas dépasser l'horaire de clôture.

Article 3 : COMPORTEMENT PENDANT LES CRÉNEAUX

En cas d’affluence, les adhérents se doivent de :

- S’échauffer hors terrain un maximum

- Réduire le temps d’échauffement sur terrain au strict minimum

- Pratiquer des matchs de double plutôt que des matchs de simple

- Laisser la place aux personnes n’ayant pas encore jouées

- Ne faire qu’un set avant de laisser la place à ceux qui attendent

- Libérer rapidement le terrain une fois le match fini afin de favoriser la rotation.

Article 4 : TENUE

Pour chaque salle mise à disposition, il est obligatoire :

• De posséder des chaussures ayant des semelles non marquantes afin de ne pas abîmer le sol, de même qu'il est vivement conseillé de jouer avec des chaussures adaptées à la pratique du badminton.

• D’avoir une tenue correcte et adaptée pour la pratique du badminton. (Ex en tournois : il est interdit de porter un pantalon sur le terrain, bonnet, veste...)

Article 5 : ENTRAÎNEMENTS ENCADRÉS

Les entraînements encadrés sont fondés sur des cours progressifs qui demandent à l’entraîneur une préparation en amont. Par conséquent, il vous est demandé de prévenir dès que possible d’une absence (ou arrêt) par respect pour l'entraîneur et le groupe. La ponctualité est de mise.

La répartition se fera au plus pratique pour le club, l'entraîneur et les joueurs. Elle pourrait se faire via sondage ou application dédiée et évoluera en fonction de l’utilisation et affluence. Les volants fournis pendant les créneaux d'entraînement sont inclus dans le coût des cours, ils ne peuvent être réclamés ou utilisés pour les créneaux “pratiques libres”.

Article 6 : REMBOURSEMENTS

L’adhésion ne pourra être remboursée que sur décision du CA . Le remboursement pourra se faire au prorata de présence dans l’année après décompte de la part fédérale.

Article 7 : TOURNOIS INDIVIDUELS

Les inscriptions seront à la charge du joueur. Certaines prises en charge de tournois pourront être réalisées ou remboursées par le club après communication à l’ensemble des licenciés.

Article 8 : INTERCLUBS

La gestion des équipes d'Interclubs est de la responsabilité d’un référent Interclubs. Les frais d’inscription des équipes sont pris en charge par le club (ex : 50€ en départementale). Le club fournit les volants pour toutes les compétitions d’interclubs.

Les interclubs sont des lieux d’échanges privilégiés et de convivialité. Ainsi notre club, lorsqu’il reçoit une compétition, organise un pot. Pour cela, nous demandons aux joueurs et joueuses de l’équipe d’apporter quelque chose de salé/sucré à boire ou à manger.

Article 9 : COMPORTEMENT SPORTIF

BadENS est une association promouvant le badminton dans un esprit sportif et du respect de l’adversaire. Tout licencié présentant un mauvais esprit et/ou un mauvais comportement risquant de nuire à l’image du club et du Badminton, pendant les événements de vie sociale ou sportive, se verra averti verbalement. En cas de nécessité, le comité se réunira et décidera des éventuelles sanctions (exclusion temporaire ou définitive et étude d'un remboursement partiel).

Article 10 – FRAIS ENGAGÉS PAR LES BÉNÉVOLES

Le présent article définit les conditions applicables aux frais engagés personnellement par les bénévoles, membres du Conseil d’Administration et encadrants de l’association BadENS dans le cadre de leurs missions pour le club.

Les fonctions exercées au sein de l’association sont bénévoles et ne donnent lieu à aucune rémunération.

Les frais engagés dans l’intérêt direct de l’association doivent être réels, justifiés et proportionnés. Selon leur nature, ils peuvent faire l’objet :

d’un abandon de frais au profit de l’association, notamment pour les frais de déplacement ;
d’un remboursement, dans les conditions prévues à l’article 10.2.

Aucune dépense engagée de sa propre initiative ne crée un droit automatique à remboursement.

Article 10.1 – Frais de déplacement

Peuvent notamment être pris en compte les frais de déplacement engagés pour le compte de BadENS dans le cadre :

des compétitions par équipes, rencontres interclubs ou manifestations auxquelles le bénévole participe dans le cadre d’une mission confiée par le club ;
des réunions, formations ou représentations effectuées pour le compte de BadENS;
de l’organisation ou de l’encadrement d’événements sportifs organisés ou soutenus par le club ;
du transport de matériel appartenant ou destiné au club ;
de l’accompagnement ou du transport de joueurs mineurs ou à mobilité réduite, lorsque celui-ci est nécessaire à leur participation à une activité organisée, encadrée ou soutenue par BadENS.

Le covoiturage est encouragé lorsque les circonstances le permettent.

Pour l’utilisation d’un véhicule personnel, les frais kilométriques peuvent être évalués conformément au barème fiscal en vigueur, sous réserve de préciser le motif du déplacement, sa date, le trajet effectué et le nombre de kilomètres parcourus.

Ces frais ont vocation à faire l’objet d’un abandon de frais dans les conditions prévues à l’article 10.4. Leur remboursement par l’association ne peut intervenir qu’à titre exceptionnel, selon les modalités prévues à l’article 10.2.

Article 10.2 – Remboursement de frais

Les achats effectués personnellement pour le compte de BadENS peuvent être remboursés par l’association lorsqu’ils ont été préalablement autorisés par le Président, le Trésorier ou toute personne mandatée à cet effet par le Conseil d’Administration.

Peuvent notamment être concernés :

l’achat de petit matériel nécessaire aux activités du club ;
l’achat de fournitures destinées à l’organisation d’un événement, d’une manifestation ou d’un tournoi ;
toute autre dépense directement nécessaire au fonctionnement ou aux activités de BadENS.

L’autorisation préalable peut préciser la nature de l’achat ainsi qu’un montant maximal.

Le remboursement est effectué sur présentation d’une facture, d’un ticket de caisse ou de tout autre justificatif permettant d’établir la nature et le montant de la dépense.

Tout autre remboursement de frais revêt un caractère exceptionnel et doit être préalablement validé par le Conseil d’Administration.

En cas de dépense engagée sans autorisation préalable, le Conseil d’Administration reste libre d’en accepter ou d’en refuser le remboursement, en totalité ou en partie, au regard de son intérêt pour l’association et des circonstances ayant conduit à son engagement.

Article 10.3 – Dépenses exclues

Ne peuvent notamment pas être prises en compte :

les dépenses personnelles ou sans lien direct avec une mission effectuée pour BadENS;
les frais liés à la participation personnelle d’un joueur à un tournoi individuel, sauf décision expresse du Conseil d’Administration motivée par l’intérêt du club ;
l’achat d’équipements ou de matériels à usage individuel durable sans accord préalable ;
les dépenses dont la réalité ou le montant ne peuvent être justifiés ;
les pénalités, amendes ou contraventions ;
plus généralement, toute dépense n’ayant pas été engagée dans l’intérêt direct de l’association.

Article 10.4 – Abandon de frais au profit de l’association

Tout bénévole ayant engagé personnellement des frais éligibles peut choisir de renoncer expressément à leur remboursement et de les abandonner au profit de BadENS. Document à compléter .

Ce dispositif concerne notamment les frais de déplacement visés à l’article 10.1.

Le bénévole transmet à l’association :

une note de frais précisant la nature, la date, le montant et le motif des dépenses ;
les justificatifs correspondants ;
pour les déplacements effectués avec un véhicule personnel, le détail des trajets et du kilométrage ;
une déclaration express de renonciation au remboursement des frais concernés.

Les frais ainsi abandonnés sont enregistrés dans la comptabilité de l’association.

Lorsque les conditions prévues par la réglementation fiscale en vigueur sont réunies, l’abandon de frais peut être assimilé à un don à l’association et donner lieu à l’émission d’un reçu fiscal.

Article 10.5 – Délais

Les demandes relatives à des frais engagés au cours d’une saison sportive, qu’il s’agisse d’un abandon de frais ou d’un remboursement, doivent être transmises avant la clôture comptable de la saison concernée.

Passé ce délai, elles ne pourront plus être prises en compte, sauf décision exceptionnelle du Conseil d’Administration.

Rappel : Seules les personnes ayant une licence ou double licence en cours de validité peuvent utiliser les créneaux. Une demande exceptionnelle sera adressée à un membre du bureau pour les autres joueurs.

LES RESPONSABLES DE BADENS SONT HABILITÉS À EXCLURE TOUTE PERSONNE AYANT CONTREVENUE DÉLIBÉRÉMENT À CE RÈGLEMENT.

Pour toute question, vous pouvez envoyer un mail à : badens.club@gmail.com

Ce règlement est disponible sur notre site internet ainsi que sur lors de l’inscription sur myffbad.